Gouvernance de l’eau: du petit cycle au grand cycle, le rôle des élus

FNE vient de publier une plaquette expliquant le rôle des élus dans la gouvernance de l’eau en France. L’objectif est de mieux comprendre les cycles de l’eau et comment les élus locaux peuvent intervenir pour conserver ou retrouver une bonne qualité des milieux aquatiques et donc de l’eau.

gouvernance de l'eau

L’eau est un besoin vital, elle joue un rôle déterminant dans la vie des hommes, des animaux et des plantes. Nécessaire à la vie, elle est aussi primordiale pour les activités agricoles, industrielles, touristiques ou encore de production d’énergie,.

La gestion de l’eau est réglementée en France depuis 1964 grâce à plusieurs lois :

  • La loi de 1964 qui a découpé le territoire national en 6 grands bassins et créé les instances de bassin.
  • La loi de 1992 qui instaure de nouveaux outils pour la gestion de l’eau : les SDAGE et les SAGE.
  • La loi de 2006 dite « LEMA » pour Loi sur l’Eau et les Milieux Aquatiques.

L’eau se décompose virtuellement en deux cycles,  soit le grand cycle de l’eau (dit « naturel ») et le petit cycle de l’eau (dit « domestique »). Ces deux cycles sont évidemment liés entre eux, des actions et des décisions doivent être prises  à ce sujet.

Fourniture d’eau potable, gestion des milieux aquatiques ou encore maîtrise de l’assainissement sont des exemples de sujets dont les élus doivent faire face. Il n’est donc pas évident de comprendre tout ce fonctionnement de la gouvernance de l’eau.

Ce guide pourra répondre à vos questions sur le fonctionnement de ces deux cycles, ainsi que sur la réglementation de la politique de l’eau.

Mise à jour : 23 février 2016